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Notice légale

Enregistrer au format PDF  Version imprimable de cet article Version imprimablevendredi 18 janvier 2013, par Stéphane Kus, chargé d’études centre Alain-Savary IFé/ENS de Lyon

Site du Réseau National De Lutte Contre les Discriminations à l’Ecole

http://reseau-lcd-ecole.ens-lyon.fr/

porté par l’Institut français de l’Éducation, 15 Parvis René-Descartes 69347 Lyon Cedex 07

Directeur de publication

Jean-François Pinton, président de l’ENS de Lyon

Conception et mise à jour du site

Stéphane kus, Centre Alain-Savary, Tél. 33 (0) 4 26 73 11 07

Développement / responsabilité technique

Service informatique, Nicolas Carel

Dispositions légales

Les divers éléments de ce site internet sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du directeur de publication.

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Respect du droit d’auteur

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Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques sont soumises à autorisation expresse du directeur.

Droit des bases de données

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Établissement de liens

L’institut français de l’Éducation autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site reseau-lcd-ecole.ens-lyon.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Nous vous remercions de nous demander par courriel, sur la boite aux lettres du webmestre l’établissement d’un lien vers notre site .

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L’institut français de l’Éducation pointe vers des sites tiers. Accéder à ces liens fait quitter le site de l’institut français de l’Éducation. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de l’institut français de l’Éducation par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression
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Ecole normale supérieure de Lyon
Institut français de l’Éducation
15 Parvis René-Descartes
69347 Lyon Cedex 07

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